Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRIAND CEPAGE
SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Société Anonyme Coopérative à Capital Variable

Numéro de dépôt :
1408783
Date de dépôt :
22/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2015

Présentation de la marque FRIAND CEPAGE

Déposée le 22 février 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Coopérative à Capital Variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRIAND CEPAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Coopérative à Capital Variable domicilié(e) 207, rue de Bercy,75012 PARIS (dossier no 2280213) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 013 943 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BULPORT Alain Avocat domicilié(e) 20, Boulevard de la Bastille,75012 PARIS (dossier no 2280213) - 75012 - France.

La marque FRIAND CEPAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRIAND CEPAGE est expirée depuis le 22 février 2015.

SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Coopérative à Capital Variable a également déposé les autres marques suivantes : LA BOISSIERE , ROYAL SANTERRE , DOMUS , CARASOL , COOP ENTREPRISE , MOSTABEL , LA BOISSIERE , ELODIE , DIAPASON , COOPLOR


SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Société Anonyme Coopérative à Capital Variable - 207, rue de Bercy,75012 PARIS (dossier no 2280213) - 75012 - France - SIREN 542013943


BULPORT Alain Avocat - 20, Boulevard de la Bastille,75012 PARIS (dossier no 2280213) - 75012 - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2005 n°2280213 - Publication au BOPI 2005-01-26

Renouvellement sans limitation n°2043950 - Publication au BOPI 1995-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-43

Cidres, bières - Vins, vins mousseux, alcools et eaux de vie, liqueurs spiritueuses diverses.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.