Marque enregistrée - Marque en non vigueur

de JOSYNE
SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION, société anonyme coopérative, 27/33, quai Le Gallo, 92100 BOULOGNE.

Numéro de dépôt :
1305394
Date de dépôt :
12/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/1995

Présentation de la marque de JOSYNE

Déposée le 12 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « de JOSYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. BULPORT. - France.

La marque de JOSYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque de JOSYNE est expirée depuis le 12 avril 1995.

SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION a également déposé les autres marques suivantes : LA BOISSIERE , ROYAL SANTERRE , DOMUS , CARASOL , COOP ENTREPRISE , MOSTABEL , LA BOISSIERE , ELODIE , DIAPASON , COOPLOR


SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION, société anonyme coopérative, 27/33, quai Le Gallo, 92100 BOULOGNE. - France


A. BULPORT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37

Inscription le 14 octobre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°164063 - Publication au BOPI 1993-10-14

Inscription le 14 octobre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°164062 - Publication au BOPI 1993-10-14

Inscription - Transmission de propriété n°28109 - Publication au BOPI

Parfums et produits de parfumerie, savons, peignes, éponges et autres accessoires, nécessaires et ustensiles de toilette, toutes substances de toilette, poudre à laver.Fils.Tissus. Vêtements articles de bonneterie, ganterie, mercerie, corsets, aiguilles et épingles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.