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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Coopérative à capital variable
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COMTE DE VILLIERS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMTE DE VILLIERS
SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION SA Coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
1311336
Date de dépôt :
03/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2015

Présentation de la marque COMTE DE VILLIERS

Déposée le 3 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Coopérative à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMTE DE VILLIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Coopérative à capital variable domicilié(e) 207, rue de Bercy,75012 PARIS (dossier no 2287915) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 012 943 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BULPORT Alain Avocat domicilié(e) 20, Boulevard de la Bastille,75012 PARIS (dossier no 2287915) - 75012 - France.

La marque COMTE DE VILLIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMTE DE VILLIERS est expirée depuis le 3 juin 2015.

SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Coopérative à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : LA BOISSIERE , ROYAL SANTERRE , DOMUS , CARASOL , COOP ENTREPRISE , MOSTABEL , LA BOISSIERE , ELODIE , DIAPASON , COOPLOR


SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION SA Coopérative à capital variable - 207, rue de Bercy,75012 PARIS (dossier no 2287915) - 75012 - France - SIREN 542012943


BULPORT Alain Avocat - 20, Boulevard de la Bastille,75012 PARIS (dossier no 2287915) - 75012 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

Renouvellement sans limitation n°2049551 - Publication au BOPI 1995-27

Inscription - Transmission de propriété n°36851 - Publication au BOPI

Inscription le 19 février 2007 - Concession de licence n°448644 - Publication au BOPI 2007-02-19

Inscription le 27 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312025 - Publication au BOPI 2000-11-27

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2005 n°2287915 - Publication au BOPI 2005-05-10

Inscription le 25 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536348 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-25

Cidres, bières. Vins, vins mousseux, alcools et eaux de vie, liqueurs spiritueuses diverses.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.