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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Coopérative à capital variable
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CLUB ARC-EN-CIEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLUB ARC-EN-CIEL
SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION SA Coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
1311340
Date de dépôt :
03/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2015

Présentation de la marque CLUB ARC-EN-CIEL

Déposée le 3 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Coopérative à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLUB ARC-EN-CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Coopérative à capital variable domicilié(e) 207, rue de Bercy,75012 PARIS (dossier no 2287913) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 012 943 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BULPORT Alain Avocat domicilié(e) 20, Boulevard de la Bastille,75012 PARIS (dossier no 2287913) - 75012 - France.

La marque CLUB ARC-EN-CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLUB ARC-EN-CIEL est expirée depuis le 3 juin 2015.

SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Coopérative à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : LA BOISSIERE , ROYAL SANTERRE , DOMUS , CARASOL , COOP ENTREPRISE , MOSTABEL , LA BOISSIERE , ELODIE , DIAPASON , COOPLOR


SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION SA Coopérative à capital variable - 207, rue de Bercy,75012 PARIS (dossier no 2287913) - 75012 - France - SIREN 542012943


BULPORT Alain Avocat - 20, Boulevard de la Bastille,75012 PARIS (dossier no 2287913) - 75012 - France


Renouvellement sans limitation n°2049556 - Publication au BOPI 1995-36

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2005 n°2287913 - Publication au BOPI 2005-05-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

Inscription le 21 juillet 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°187739 - Publication au BOPI 1995-07-21

Inscription le 17 juillet 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°187493 - Publication au BOPI 1995-07-17

Inscription le 19 juin 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°186510 - Publication au BOPI 1995-06-19

Terrains de camping.