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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION
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ARC-EN-CIEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARC-EN-CIEL
SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION, SA Coopérative à Capital Variable

Numéro de dépôt :
1539649
Date de dépôt :
04/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2019
ARC-EN-CIEL de SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION

Présentation de la marque ARC-EN-CIEL

Déposée le 4 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARC-EN-CIEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION domicilié(e) 207, rue de Bercy - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 012 943 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BULPORT Alain, Avocat domicilié(e) 20, Boulevard de la Bastille - 75012 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 11 12 18 22 27

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARC-EN-CIEL est expirée depuis le 4 juillet 2019.

SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION a également déposé les autres marques suivantes : LA BOISSIERE , ROYAL SANTERRE , DOMUS , CARASOL , COOP ENTREPRISE , MOSTABEL , LA BOISSIERE , ELODIE , DIAPASON , COOPLOR


SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION, SA Coopérative à Capital Variable - 207, rue de Bercy - 75012 - PARIS - France - SIREN 542012943


BULPORT Alain, Avocat - 20, Boulevard de la Bastille - 75012 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 2 juillet 1999 n°2148272 - Publication au BOPI 1999-07-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2009 n°2411865 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-01

Inscription le 25 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536348 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-25

Tondeuses à gazon, simples et à moteur, ustensiles de jardin,.Congélateurs, bacs et armoires frigorifiques.Caravanes pliantes et rigides.Tentes, parasols. Papiers peints

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.