Marque expirée - Marque en non vigueur

ARC EN CIEL
SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION SA Coopérative à Capital Variable

Numéro de dépôt :
1438218
Date de dépôt :
02/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/2017
ARC EN CIEL de SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Coopérative à Capital Variable

Présentation de la marque ARC EN CIEL

Déposée le 2 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Coopérative à Capital Variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARC EN CIEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Coopérative à Capital Variable domicilié(e) 207, rue de Bercy,75012 PARIS (dossier no 2357140) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 012 943 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BULPORT Alain Avocat domicilié(e) 20, Boulevard de la Bastille,75012 PARIS (dossier no 2357140) - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARC EN CIEL est expirée depuis le 2 décembre 2017.

SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Coopérative à Capital Variable a également déposé les autres marques suivantes : LA BOISSIERE , ROYAL SANTERRE , DOMUS , CARASOL , COOP ENTREPRISE , MOSTABEL , LA BOISSIERE , ELODIE , DIAPASON , COOPLOR


SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION SA Coopérative à Capital Variable - 207, rue de Bercy,75012 PARIS (dossier no 2357140) - 75012 - France - SIREN 542012943


BULPORT Alain Avocat - 20, Boulevard de la Bastille,75012 PARIS (dossier no 2357140) - 75012 - France


Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2007 n°2357140 - Publication au BOPI 2007-11-30

Renouvellement sans limitation n°2102254 - Publication au BOPI 1998-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Films, pellicules non impressionnées noir et blanc et couleur, négatifs ou inversibles - Bandes, cassettes vierges.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.