SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION SA Coopérative à Capital Variable
Numéro de dépôt :
1438218
Date de dépôt :
02/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/2017
Présentation de la marque ARC EN CIEL
Déposée le 2 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Coopérative à Capital Variable
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARC EN CIEL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Coopérative à Capital Variable domicilié(e) 207, rue de Bercy,75012 PARIS (dossier no 2357140) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 012 943 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BULPORT Alain Avocat domicilié(e) 20, Boulevard de la Bastille,75012 PARIS (dossier no 2357140) - 75012 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION SA Coopérative à Capital Variable - 207, rue de Bercy,75012 PARIS (dossier no 2357140) - 75012 - France - SIREN 542012943
BULPORT Alain Avocat - 20, Boulevard de la Bastille,75012 PARIS (dossier no 2357140) - 75012 - France
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2007 n°2357140 - Publication au BOPI 2007-11-30
Renouvellement sans limitation n°2102254 - Publication au BOPI 1998-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18
Films, pellicules non impressionnées noir et blanc et couleur, négatifs ou inversibles - Bandes, cassettes vierges.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ARC EN CIEL"
