Déposée le 17 novembre 1986 par la société SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARC-EN-CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION domicilié(e) Tour Mattéi - 207, rue de Bercy, 75012 PARIS (dossier no 2078575) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 012 943 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Alain BULPORT SAAJE Conseils domicilié(e) (dossier no 2078575) - France.
La marque ARC-EN-CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380130.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION - Tour Mattéi - 207, rue de Bercy, 75012 PARIS (dossier no 2078575) - France - SIREN 542012943
Alain BULPORT SAAJE Conseils - (dossier no 2078575) - France
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 1996 n°2078575 - Publication au BOPI 1996-11-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17
Inscription - Concession de licence n°27982 - Publication au BOPI
Glacière Caravanes pliantes et remorques bagagères, bâteaux, barques et caravanes rigides.Mobilier de camping en général, Sacs de couchage, Duvets. Portiques, Tables de ping pong.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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