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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Coopérative à capital variable
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ARC-EN-CIEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARC-EN-CIEL
SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION SA Coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
1338626
Date de dépôt :
15/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2016

Présentation de la marque ARC-EN-CIEL

Déposée le 15 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Coopérative à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARC-EN-CIEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Coopérative à capital variable domicilié(e) 207, rue de Bercy,75012 PARIS (dossier no 2304494) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 012 943 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BULPORT Alain Avocat domicilié(e) 20, Boulevard de la Bastille,75012 PARIS (dossier no 2304494) - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARC-EN-CIEL est expirée depuis le 15 janvier 2016.

SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Coopérative à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : LA BOISSIERE , ROYAL SANTERRE , DOMUS , CARASOL , COOP ENTREPRISE , MOSTABEL , LA BOISSIERE , ELODIE , DIAPASON , COOPLOR


SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION SA Coopérative à capital variable - 207, rue de Bercy,75012 PARIS (dossier no 2304494) - 75012 - France - SIREN 542012943


BULPORT Alain Avocat - 20, Boulevard de la Bastille,75012 PARIS (dossier no 2304494) - 75012 - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2006 n°2304494 - Publication au BOPI 2006-01-05

Renouvellement sans limitation n°2061004 - Publication au BOPI 1996-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Inscription - Concession de licence n°27982 - Publication au BOPI

Auto-cuiseurs.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.