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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Coopérative à Capital Variable
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ARC EN ACIEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARC EN ACIEL
SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION SA Coopérative à Capital Variable

Numéro de dépôt :
1457865
Date de dépôt :
29/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2018
ARC EN ACIEL de SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Coopérative à Capital Variable

Présentation de la marque ARC EN ACIEL

Déposée le 29 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Coopérative à Capital Variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARC EN ACIEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Coopérative à Capital Variable domicilié(e) 207, rue de Bercy,75012 PARIS (dossier no 2368119) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 012 943 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BULPORT Alain Avocat domicilié(e) 20, Boulevard de la Bastille,75012 PARIS (dossier no 2368119) - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARC EN ACIEL est expirée depuis le 29 mars 2018.

SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Coopérative à Capital Variable a également déposé les autres marques suivantes : LA BOISSIERE , ROYAL SANTERRE , DOMUS , CARASOL , COOP ENTREPRISE , MOSTABEL , LA BOISSIERE , ELODIE , DIAPASON , COOPLOR


SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION SA Coopérative à Capital Variable - 207, rue de Bercy,75012 PARIS (dossier no 2368119) - 75012 - France - SIREN 542012943


BULPORT Alain Avocat - 20, Boulevard de la Bastille,75012 PARIS (dossier no 2368119) - 75012 - France


Renouvellement sans limitation le 26 mars 2008 n°2368119 - Publication au BOPI 2008-03-26

Renouvellement sans limitation n°2112049 - Publication au BOPI 1998-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36

Papier, carton, articles en papier ou en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, sacs poubelles, sacs congélation.