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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Coopérative
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ANNA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ANNA
SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Société Anonyme Coopérative

Numéro de dépôt :
1277664
Date de dépôt :
02/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/2014

Présentation de la marque ANNA

Déposée le 2 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Coopérative domicilié(e) 207, rue de Bercy,75012 PARIS (dossier no 2267908) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 012 943 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BULPORT Alain Avocat domicilié(e) 25, rue Etienne Marcel,75001 PARIS (dossier no 2267908) - 75001 - France.

La marque ANNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21 23 24 25 26 29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ANNA est expirée depuis le 2 juillet 2014.

SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Coopérative a également déposé les autres marques suivantes : LA BOISSIERE , ROYAL SANTERRE , DOMUS , CARASOL , COOP ENTREPRISE , MOSTABEL , LA BOISSIERE , ELODIE , DIAPASON , COOPLOR


SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Société Anonyme Coopérative - 207, rue de Bercy,75012 PARIS (dossier no 2267908) - 75012 - France - SIREN 542012943


BULPORT Alain Avocat - 25, rue Etienne Marcel,75001 PARIS (dossier no 2267908) - 75001 - France


Renouvellement sans limitation n°2032753 - Publication au BOPI 1994-23

Renouvellement sans limitation n°2035364 - Publication au BOPI 1995-11

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2004 n°2267908 - Publication au BOPI 2004-06-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

Inscription le 19 mars 1998 - Changement d'adresse n°251685 - Publication au BOPI 1998-03-19

Inscription le 14 octobre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°164062 - Publication au BOPI 1993-10-14

Inscription le 14 octobre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°164063 - Publication au BOPI 1993-10-14

Inscription - Transmission de propriété n°28109 - Publication au BOPI

Parfums et produits de parfumerie, savons peignes, éponges et autres accessoires, nécessaires et ustensiles de toilette, toutes substances de toilette, poudre à laver.Fils Tissus, articles de bonneterie, ganterie, mercerie, corsets, aiguilles et épingles, vêtements. Conserves alimentaires, confitures, biscuits, pâtisserie, chocolat

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.