SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION, SA Coopérative à Capital Variable
Numéro de dépôt :
1539655
Date de dépôt :
04/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2019
Présentation de la marque ANDRE LOGEART
Déposée le 4 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ANDRE LOGEART »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION domicilié(e) 207, rue de Bercy - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 012 943 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BULPORT Alain, Avocat domicilié(e) 20, Boulevard de la Bastille - 75012 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION, SA Coopérative à Capital Variable - 207, rue de Bercy - 75012 - PARIS - France - SIREN 542012943
BULPORT Alain, Avocat - 20, Boulevard de la Bastille - 75012 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 1999 n°2148268 - Publication au BOPI 1999-07-02
Inscription le 27 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312025 - Publication au BOPI 2000-11-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2009 n°2411866 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-01
Inscription le 25 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536358 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-25
Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons;vins, spiritueux et liqueurs; vins de provenance franÇaise, à savoir champagne
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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