Société Générale des Coopératives de Consommation, Société Anonyme, Coopérative
Numéro de dépôt :
1214851
Date de dépôt :
07/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/10/2012
Présentation de la marque SHEHERAZADE
Déposée le 7 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) Société Générale des Coopératives de Consommation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SHEHERAZADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Générale des Coopératives de Consommation domicilié(e) 207, rue de Bercy,75012 PARIS (dossier no 2228332) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 012 943 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BULPORT Alain, SAAJE Conseils, Avocat domicilié(e) 17, rue de l'Arc de Triomphe,75017 PARIS (dossier no 2228332) - 75017 - France.
La marque SHEHERAZADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214851.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Générale des Coopératives de Consommation, Société Anonyme, Coopérative - 207, rue de Bercy,75012 PARIS (dossier no 2228332) - 75012 - France - SIREN 542012943
BULPORT Alain, SAAJE Conseils, Avocat - 17, rue de l'Arc de Triomphe,75017 PARIS (dossier no 2228332) - 75017 - France
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2002 n°2228332 - Publication au BOPI 2002-09-30
Renouvellement sans limitation n°2009818 - Publication au BOPI 1993-35
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-08
Inscription le 28 janvier 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°51040 - Publication au BOPI 1991-01-28
Inscription le 25 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536348 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-25
Toutes conserves alimentaires, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, biscuits, pâtisserie, confiserie, poivre et épices.Fruits et légumes frais.Jus de fruits, sirops, toutes boissons non alcooliques. Tous vins, spiritueux et liqueurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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