Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARC-EN-CIEL
Société Générale des Coopératives de Consommation, Société Anonyme Coopérative

Numéro de dépôt :
1218056
Date de dépôt :
07/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/10/2012

Présentation de la marque ARC-EN-CIEL

Déposée le 7 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) Société Générale des Coopératives de Consommation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARC-EN-CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Générale des Coopératives de Consommation domicilié(e) 207, rue de Bercy,75012 PARIS (dossier no 2228329) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 012 943 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BULPORT Alain SAAJE Conseils Avocat domicilié(e) 17, rue de l'Arc de Triomphe,75017 PARIS (dossier no 2228329) - 75017 - France.

La marque ARC-EN-CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARC-EN-CIEL est expirée depuis le 7 octobre 2012.

Société Générale des Coopératives de Consommation a également déposé les autres marques suivantes : CLUB COOP , MICHICO , COOP CORDON ROUGE , COOP AMATEUR , CIRKEL , EDINE , DE JOSYNE , VALCOP , AURELIA , LA TYROLIENNE


Société Générale des Coopératives de Consommation, Société Anonyme Coopérative - 207, rue de Bercy,75012 PARIS (dossier no 2228329) - 75012 - France - SIREN 542012943


BULPORT Alain SAAJE Conseils Avocat - 17, rue de l'Arc de Triomphe,75017 PARIS (dossier no 2228329) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2002 n°2228329 - Publication au BOPI 2002-09-30

Renouvellement sans limitation n°2009815 - Publication au BOPI 1992-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12

Inscription - Concession de licence n°27982 - Publication au BOPI

Inscription le 25 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536348 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-25

Couleurs, peintures, vernis, laques.Toutes machines à laver le linge, toutes machines à laver la vaisselle, tous appareils électriques, tous appareils électro-ménagers, aspirateurs électriques, appareils de télévision, T.S.F., appareils à transistors, magnétophones électrophones, tourne-disques, ventilateurs, tous appareils de cuisson, de chauffage, de réfrigération, armoires et appareils frigorifiques, bicyclettes, ustensiles de peintures, crayons de couleur.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.