Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STORETOILE
SOCIETE GENERALE DE TRANSFORMATION DES PLASTIQUES société anonyme de droit français

Numéro de dépôt :
95555601
Date de dépôt :
30/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2005

Présentation de la marque STORETOILE

Déposée le 30 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DE TRANSFORMATION DES PLASTIQUES de droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STORETOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DE TRANSFORMATION DES PLASTIQUES de droit français domicilié(e) 23, rue de l'Industrie Z.A. de Mainville F-91210 DRAVEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LORDONNOIS - France.

La marque STORETOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STORETOILE est expirée depuis le 30 janvier 2005.

SOCIETE GENERALE DE TRANSFORMATION DES PLASTIQUES de droit français a également déposé les autres marques suivantes : CALIFO , STORISOL


SOCIETE GENERALE DE TRANSFORMATION DES PLASTIQUES société anonyme de droit français - 23, rue de l'Industrie Z.A. de Mainville F-91210 DRAVEIL - France


Cabinet LORDONNOIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Alliages d'acier, billes d'acier, boules d'acier, constructions en acier, feuillards d'acier, fils d'acier, fonte d'acier, mâts en acier stores en acier tôles d'acier, tubes d'acier, acier brut ou mi-ouvré, alliages de métaux communs, fils en alliages de métaux communs (à l'exception des fusibles), aluminium, feuilles d'aluminium, fils d'aluminium, pieux d'amarrage métalliques, plaques d'ancrage, anneaux métalliques, protections d'arbres métalliques, armatures métalliques pour la construction, bandes à lier métalliques, tendeurs de bandes métalliques (étriers de tension), boucles en métaux communs, boulons métalliques, boutons (poignées) en métal, câbles métalliques non électriques, lames métalliques de calage, plaques métalliques de calage, charnières métalliques, châssis métalliques (construction), clavettes,constructions métalliques, cornières métalliques, crochets (quincaillerie métallique), écrous métalliques, équerres métalliques (construction), étriers, ferrures pour la construction, fils à lier métalliques, jalousie métalliques, liens métalliques, manchons (quincaillerie métallique), marquises métalliques (construction), pattes d'attaches de câbles ou tubes métalliques,poteaux métalliques, poutrelles métalliques, poutres métalliques, raidisseurs (quincaillerie métallique), ressorts (quincaillerie métallique), rideaux en métal, stores d'extérieur métalliques, tire-fonds, tissus métalliques, toiles métalliques, vis métalliques, volets métalliques.Armatures pour la construction (non métalliques), matériaux à bâtir (non métalliques), constructions non métalliques, cornières non métalliques, jalousies non métalliques, poutrelles non métalliques, poutres non métalliques, stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles, tuyaux rigides non métalliques (construction), volets non métalliques.Tissus de chanvre, toile de chanvre, tissus chenillé, tissus de coton, cotonnades, coutil, tissus crêpe, damas (étoffe), doublures (étoffes), tissus élastiques, étoffes, tissus en fibres de verre à usage textile, flanelle (tissu), indienne, tissus de jute, étoffes de laine, tissus de laine, tissus de lin, non-tissé (textile), matières plastiques (succédanés du tissus), tissus de rayonne, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, stores en matières textiles, tissus adhésifs collables à chaud, toile, vitrages (rideaux)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).