Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clairfontaine
Société Générale de Traitement des eaux SA

Numéro de dépôt :
98716294
Date de dépôt :
02/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2008

Présentation de la marque Clairfontaine

Déposée le 2 février 1998 par la Société Anonyme (SA) Société Générale de Traitement des eaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clairfontaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 25 septembre 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Générale de Traitement des eaux domicilié(e) 49 Rue Marc Bloch, 76620 LE HAVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLEMENT JEAN-PIERRE - France.

La marque Clairfontaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clairfontaine est expirée depuis le 2 février 2008.


Société Générale de Traitement des eaux SA - 49 Rue Marc Bloch, 76620 LE HAVRE - France


CLEMENT JEAN-PIERRE - France


Publication - Publication au BOPI 1998-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43

Republication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Construction de filtres, d'adoucisseur, d'eau, osmoseur traitement des eaux et piscine pour le particulier, collectivités et industries. Filtre (partie d'installation domestique ou industrielle) adoucisseur d'eau, osmosseur.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.