SGT-CROS
Présentation de la marque SGT-CROS
Déposée le 27 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Générale de Téléinformatique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SGT-CROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SGT-CROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530554.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SGT-CROS est expirée depuis le 27 juillet 2004.
Société Générale de Téléinformatique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52
Inscription le 19 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°487611 - Publication au BOPI 2008-12-19
Demande de renouvellement le 9 juin 2005 n°2290371 - Publication au BOPI 2005-06-09
Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36