Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D.B.O.S
Société Générale de Téléinformatique (SARL)

Numéro de dépôt :
94518162
Date de dépôt :
29/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2004

Présentation de la marque D.B.O.S

Déposée le 29 avril 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Générale de Téléinformatique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D.B.O.S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Générale de Téléinformatique domicilié(e) 14, rue Albert Einstein, 77420 CHAMPS-SUR-MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 982 847 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Générale de Téléinformatique - France.

La marque D.B.O.S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.B.O.S est expirée depuis le 29 avril 2004.

Société Générale de Téléinformatique a également déposé les autres marques suivantes : SGT-CROS , DB OS


Société Générale de Téléinformatique (SARL) - 14, rue Albert Einstein, 77420 CHAMPS-SUR-MARNE - France - SIREN 352982847


Société Générale de Téléinformatique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Inscription le 6 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°488792 - Publication au BOPI 2009-01-06

Demande de renouvellement le 24 mars 2005 n°2284971 - Publication au BOPI 2005-03-24

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Appareils et logiciels pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques; appareils et logiciels pour le traitement de l'information et les ordinateurs