Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOGRAMI
SOCIETE GENERALE DE REALISATIONS & D'APPLICATIONS DE MECANIQUE INDUSTRIELLE SOGRAMI Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1355233
Date de dépôt :
14/05/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/05/2006

Présentation de la marque SOGRAMI

Déposée le 14 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DE REALISATIONS & D'APPLICATIONS DE MECANIQUE INDUSTRIELLE SOGRAMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOGRAMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DE REALISATIONS & D'APPLICATIONS DE MECANIQUE INDUSTRIELLE SOGRAMI domicilié(e) Z.I. de l'Argentière, Chemin de Sornin, 38360 SASSENAGE (dossier no 2070183) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 641 304 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2070183) - France.

La marque SOGRAMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOGRAMI est expirée depuis le 14 mai 2006.


SOCIETE GENERALE DE REALISATIONS & D'APPLICATIONS DE MECANIQUE INDUSTRIELLE SOGRAMI Société Anonyme - Z.I. de l'Argentière, Chemin de Sornin, 38360 SASSENAGE (dossier no 2070183) - France - SIREN 301641304


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2070183) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Renouvellement sans limitation le 6 juin 1996 n°2070183 - Publication au BOPI 1996-06-06

Inscription le 21 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382107 - Publication au BOPI 2003-11-21

Inscription le 17 juillet 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°204063 - Publication au BOPI 1996-07-17

Inscription le 10 juillet 1996 - Recours en restauration n°203761 - Publication au BOPI 1996-07-10

Inscription le 21 juin 1996 - Changement d'adresse n°202743 - Publication au BOPI 1996-06-21

Des machines, machines-outils et plus spécialement des transporteurs, des pompes et des épaississeurs. Services de bureaux d'études.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.