Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE GENERALE DE PROMOTION ET DE FINANCEMENT IMMOBILIERS - SOGEPROM, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4077830
Date de dépôt :
21/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2024
Marque en couleurs, figurative de SOCIETE GENERALE DE PROMOTION ET DE FINANCEMENT IMMOBILIERS - SOGEPROM

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 21 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DE PROMOTION ET DE FINANCEMENT IMMOBILIERS - SOGEPROM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DE PROMOTION ET DE FINANCEMENT IMMOBILIERS - SOGEPROM domicilié(e) 3 Place de la Pyramide - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 065 257 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. AURELIE GUETIN domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077830.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 mars 2024.

SOCIETE GENERALE DE PROMOTION ET DE FINANCEMENT IMMOBILIERS - SOGEPROM a également déposé les autres marques suivantes : EUROPARC , EUROPARC , LOG , DESTINATION NEUF , EUROPARC , COPRIM , GENEHABITAT , EURONETWORK , EUROBURO


SOCIETE GENERALE DE PROMOTION ET DE FINANCEMENT IMMOBILIERS - SOGEPROM, Société anonyme - 3 Place de la Pyramide - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 722065257


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. AURELIE GUETIN - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Affaires immobilières ; affaires financières, agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles) ; expertise immobilière ; gérance d'immeubles ; courtage en biens immobiliers ; consultations professionnelles en matière de promotion financière immobilières ;

Constructions, à savoir constructions d'édifices, d'édifices permanents ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie, de couverture, travaux publics, travaux ruraux ; location de matériel de construction, d'outils, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; nettoyage d'objets divers, rechapage de pneus ; travaux de cordonnerie, réparation de mobilier ; consultations professionnelles en matière de promotion financière immobilières ;

Travaux d'ingénieurs, établissement de plans pour la construction ; travaux du génie (pas pour la construction), à savoir travaux d'ingénieurs ; essais de matériaux.