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Marques déposées par SOCIETE GENERALE DE MENUISERIETODO
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SAFERM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAFERM
SOCIETE GENERALE DE MENUISERIE Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1521000
Date de dépôt :
24/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/2009
SAFERM de SOCIETE GENERALE DE MENUISERIE

Présentation de la marque SAFERM

Déposée le 24 mars 1989 par SOCIETE GENERALE DE MENUISERIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAFERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE GENERALE DE MENUISERIETODO domicilié(e) route de Roanne, 69240 PONT TRAMBOUZE (dossier no 2131576) - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 904 477 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2131576) - France.

La marque SAFERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAFERM est expirée depuis le 24 mars 2009.


SOCIETE GENERALE DE MENUISERIE Société en nom collectif - route de Roanne, 69240 PONT TRAMBOUZE (dossier no 2131576) - France - SIREN 379904477


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2131576) - France


Renouvellement sans limitation le 30 novembre 1998 n°2131576 - Publication au BOPI 1998-11-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Inscription le 26 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°255041 - Publication au BOPI 1998-05-26

Inscription le 26 mai 1998 - Changement de dénomination n°255040 - Publication au BOPI 1998-05-26

Menuiseries intérieures, et extérieures préfabriquées, et fermetures en tous genres pour le batîment, matériaux de construction, métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes cloches, matériaux à batir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaines (à l'exception des chaines motrices pour véhicules), cables et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques, coffres forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.