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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Générale de la Ferme
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LE FACTORY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FACTORY
Société Générale de la Ferme SARL

Numéro de dépôt :
92448484
Date de dépôt :
28/12/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/2002

Présentation de la marque LE FACTORY

Déposée le 28 décembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Générale de la Ferme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE FACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Générale de la Ferme domicilié(e) 135 Bd Paul Langevin, 38603 FONTAINE BP 132 - France et immatriculée sous le numéro RCS 067 502 419 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BASSET CHARLES - France.

La marque LE FACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448484.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FACTORY est expirée depuis le 28 décembre 2002.


Société Générale de la Ferme SARL - 135 Bd Paul Langevin, 38603 FONTAINE BP 132 - France - SIREN 067502419


MR BASSET CHARLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-24

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

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