Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALVERT EAU MINERALE NATURELLE
SOCIETE GENERALE DE GRANDES SOURCES BELGES

Numéro de dépôt :
92415792
Date de dépôt :
21/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2002

Présentation de la marque VALVERT EAU MINERALE NATURELLE

Déposée le 21 avril 1992 par SOCIETE GENERALE DE GRANDES SOURCES BELGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALVERT EAU MINERALE NATURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est SOCIETE GENERALE DE GRANDES SOURCES BELGES, domicilié(e) Boulevard Industriel 198- 1070 BRUXELLES BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France.

La marque VALVERT EAU MINERALE NATURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415792.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALVERT EAU MINERALE NATURELLE est expirée depuis le 21 avril 2002.


SOCIETE GENERALE DE GRANDES SOURCES BELGES - Boulevard Industriel 198- 1070 BRUXELLES BELGIQUE - Belgique


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Eaux minérales, eaux gazeuses et non gazeuses