Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORM
SOCIETE GENERALE DE FORGEAGE DECOLLETAGE (G.F.D.) (S.A.), Zone Industrielle, 90140 BOUROGNE.

Numéro de dépôt :
1286994
Date de dépôt :
18/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/1994

Présentation de la marque FORM

Déposée le 18 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DE FORGEAGE DECOLLETAGE (G.F.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DE FORGEAGE DECOLLETAGE (G.F.D - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

SOCIETE GENERALE DE FORGEAGE DECOLLETAGE (G.F.D a également déposé les autres marques suivantes : VECTUR , (Marque figurative) , FASTINOX , RIVELON , CACHTOR , (Marque figurative) , PRESTO GOND , PLASTOR , PENTAR , GEVAB


SOCIETE GENERALE DE FORGEAGE DECOLLETAGE (G.F.D.) (S.A.), Zone Industrielle, 90140 BOUROGNE. - France


CABINET MALEMONT. - France


Inscription - Concession de licence n°10995 - Publication au BOPI 1985-11

Produits en métal non compris dans d'autres classes et en particulier produits de visserie et de boulonnerie.