Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOQUE BLANCHE
SOCIETE GENERALE DE FONDERIE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1158218
Date de dépôt :
26/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TOQUE BLANCHE

Déposée le 26 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DE FONDERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOQUE BLANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DE FONDERIE domicilié(e) 8, Place d'Iéna, PARIS 16|. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque TOQUE BLANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1158218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TOQUE BLANCHE est expirée depuis le 26 décembre 1990.

SOCIETE GENERALE DE FONDERIE a également déposé les autres marques suivantes : ECRIN , DELPAC , ALICANTE , ARTIC , DÉCOGUIDE , RIVABELLA , CONFORELEC , AQUALITE , GALATEE , MULTIPAX


SOCIETE GENERALE DE FONDERIE (Société anonyme) - 8, Place d'Iéna, PARIS 16|. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-20

Inscription - Transmission de propriété n°19913 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°125377 - Publication au BOPI

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; appareils de cuisson.