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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DE FONDERIE
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SONATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SONATE
SOCIETE GENERALE DE FONDERIE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1218400
Date de dépôt :
10/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/1992

Présentation de la marque SONATE

Déposée le 10 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DE FONDERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SONATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DE FONDERIE domicilié(e) 8, place d'Iéna, 75783 PARIS CEDEX 16. - France.

La marque SONATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SONATE est expirée depuis le 10 novembre 1992.

SOCIETE GENERALE DE FONDERIE a également déposé les autres marques suivantes : ECRIN , DELPAC , ALICANTE , ARTIC , DÉCOGUIDE , RIVABELLA , CONFORELEC , AQUALITE , GALATEE , MULTIPAX


SOCIETE GENERALE DE FONDERIE (société anonyme) - 8, place d'Iéna, 75783 PARIS CEDEX 16. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13

Dispositifs et systèmes de commande, de régulation, de programmation pour appareils de chauffage, de réfrigération, de climatisation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.