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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DE FONDERIE
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SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL
SOCIETE GENERALE DE FONDERIE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1166152
Date de dépôt :
04/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SOLEIL

Déposée le 4 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DE FONDERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DE FONDERIE domicilié(e) 8, Place d'Iéna, PARIS 16|. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1166152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SOLEIL est expirée depuis le 4 juillet 1990.

SOCIETE GENERALE DE FONDERIE a également déposé les autres marques suivantes : ECRIN , DELPAC , ALICANTE , ARTIC , DÉCOGUIDE , RIVABELLA , CONFORELEC , AQUALITE , GALATEE , MULTIPAX


SOCIETE GENERALE DE FONDERIE (Société anonyme) - 8, Place d'Iéna, PARIS 16|. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-32

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de distribution d'eau et installations sanitaires; appareils de chauffage.