Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASO
SOCIETE GENERALE DE FONDERIE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1242728
Date de dépôt :
04/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/08/1993

Présentation de la marque PASO

Déposée le 4 août 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DE FONDERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DE FONDERIE domicilié(e) 8, place d'Iéna, 75783 PARIS CEDEX 16. - France.

La marque PASO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASO est expirée depuis le 4 août 1993.

SOCIETE GENERALE DE FONDERIE a également déposé les autres marques suivantes : ECRIN , DELPAC , ALICANTE , ARTIC , DÉCOGUIDE , RIVABELLA , CONFORELEC , AQUALITE , GALATEE , MULTIPAX


SOCIETE GENERALE DE FONDERIE (société anonyme) - 8, place d'Iéna, 75783 PARIS CEDEX 16. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02

Installations de chauffage, de réfrigération, de ventilation, de climatisation;installations sanitaires;climatiseurs individuels; centrales de climatisation.