Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1171317
Date de dépôt :
03/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 3 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DE FONDERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1171317.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE GENERALE DE FONDERIE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°18578 - Publication au BOPI 1981-42