Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAVA
SOCIETE GENERALE DE FONDERIE, (société anonyme), 8, place d'Iéna, 75783 PARIS CEDEX 16.

Numéro de dépôt :
1242727
Date de dépôt :
04/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/08/1993

Présentation de la marque JAVA

Déposée le 4 août 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DE FONDERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JAVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DE FONDERIE - France.

La marque JAVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAVA est expirée depuis le 4 août 1993.

SOCIETE GENERALE DE FONDERIE a également déposé les autres marques suivantes : ECRIN , DELPAC , ALICANTE , ARTIC , DÉCOGUIDE , RIVABELLA , CONFORELEC , AQUALITE , GALATEE , MULTIPAX


SOCIETE GENERALE DE FONDERIE, (société anonyme), 8, place d'Iéna, 75783 PARIS CEDEX 16. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02

Installations de chauffage, de réfrigération, de ventilation, de climatisation;installations sanitaires;climatiseurs individuels; centrales de climatisation.