Déposée le 26 juillet 1979 par SOCIETE GENERALE DE FONDERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « EURADAPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE GENERALE DE FONDERIE, domicilié(e) Société Anonyme, 8 place d'Iéna 75783 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel LEMOINE. - France.
La marque EURADAPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1103461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE GENERALE DE FONDERIE - Société Anonyme, 8 place d'Iéna 75783 PARIS. - France
Cabinet Michel LEMOINE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-008
Dispositifs destinés à permettre aux personnes handicapées ou âgées d'utiliser les appareils et installations sanitaires, y compris sièges spéciaux, sièges élévateurs, marche-pieds;appareils et installations sanitaires, notamment pour personnes handicapées ou âgées, y compris baignoires, douches, lavabos, bidets, cuvettes de WC, urinoirs, ainsi que leurs accessoires, notamment ceux destinés à en permettre l'utilisation aux personnes handicapées ou âgées, y compris robinets et organes de commande, poignées et barres de maintien.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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