Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPPEEGAZ
SOCIETE GENERALE DE FONDERIE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1170091
Date de dépôt :
30/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CHAPPEEGAZ

Déposée le 30 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DE FONDERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAPPEEGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DE FONDERIE domicilié(e) 8, place d'Iéna, PARIS 16|. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque CHAPPEEGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1170091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

SOCIETE GENERALE DE FONDERIE a également déposé les autres marques suivantes : ECRIN , DELPAC , ALICANTE , ARTIC , DÉCOGUIDE , RIVABELLA , CONFORELEC , AQUALITE , GALATEE , MULTIPAX


SOCIETE GENERALE DE FONDERIE (Société anonyme) - 8, place d'Iéna, PARIS 16|. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Inscription - Transmission de propriété n°26660 - Publication au BOPI 1981-40

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Chaudières, chaudières de chauffage central, leurs parties et accessoires.