Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BATISANIT
Numéro de dépôt :
1176688
Date de dépôt :
29/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque BATISANIT
Déposée le 29 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DE FONDERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATISANIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BATISANIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1176688.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE GENERALE DE FONDERIE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°28174 - Publication au BOPI 1982-01