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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DE FONDERIE
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AQUASET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUASET
SOCIETE GENERALE DE FONDERIE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1246399
Date de dépôt :
26/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/1993

Présentation de la marque AQUASET

Déposée le 26 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DE FONDERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUASET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DE FONDERIE domicilié(e) 8, place d'Iéna, PARIS 16o, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque AQUASET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUASET est expirée depuis le 26 septembre 1993.

SOCIETE GENERALE DE FONDERIE a également déposé les autres marques suivantes : ECRIN , DELPAC , ALICANTE , ARTIC , DÉCOGUIDE , RIVABELLA , CONFORELEC , AQUALITE , GALATEE , MULTIPAX


SOCIETE GENERALE DE FONDERIE (société anonyme) - 8, place d'Iéna, PARIS 16o, - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-07

Vanne de raccordement hydraulique en laiton.