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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DE FONDERIE
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AQUALITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUALITE
SOCIETE GENERALE DE FONDERIE, (Société anonyme), 8, place d'Iéna, 75783 PARIS Cedex 16.

Numéro de dépôt :
1182271
Date de dépôt :
21/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque AQUALITE

Déposée le 21 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DE FONDERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DE FONDERIE - France.

La marque AQUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1182271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 21

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque AQUALITE est expirée depuis le 21 septembre 1991.

SOCIETE GENERALE DE FONDERIE a également déposé les autres marques suivantes : ECRIN , DELPAC , ALICANTE , ARTIC , DÉCOGUIDE , RIVABELLA , CONFORELEC , GALATEE , MULTIPAX , PONCHO


SOCIETE GENERALE DE FONDERIE, (Société anonyme), 8, place d'Iéna, 75783 PARIS Cedex 16. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-09

Inscription le 9 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°55856 - Publication au BOPI 1991-09-09

Inscription - Transmission de propriété n°18578 - Publication au BOPI

Appareils sanitaires; matériaux plastiques ou composites pour appareils sanitaires.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.