Marque expirée - Marque en non vigueur

SOGEPENSIONS
SOCIETE GENERALE Société Anonyme de droit français

Numéro de dépôt :
97663885
Date de dépôt :
14/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2017

Présentation de la marque SOGEPENSIONS

Déposée le 14 février 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE de droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOGEPENSIONS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE de droit français domicilié(e) 29 Boulevard Haussmann,75009 PARIS (dossier no 2335261) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS Cedex 17 (dossier no 2335261) - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOGEPENSIONS est expirée depuis le 14 février 2017.

SOCIETE GENERALE de droit français a également déposé les autres marques suivantes : ALTINDEX , SOGELIVE , S.G.A.M. ASSOCIA , SOGE EUROPE , CASANOVA , A PROPOS DE PATRIMOINE , COUPOLE ASSET MANAGEMENT , INDISTAR , GENERAS S.A. , SOFINABAIL


SOCIETE GENERALE Société Anonyme de droit français - 29 Boulevard Haussmann,75009 PARIS (dossier no 2335261) - 75009 - France - SIREN 552120222


Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS Cedex 17 (dossier no 2335261) - 75847 - France


Renouvellement sans limitation le 27 février 2007 n°2335261 - Publication au BOPI 2007-02-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Assurances; affaires bancaires; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeubles. Placement de fonds, fonds de pension