Marque expirée - Marque en non vigueur

PURE CARBON INNOVATION
SOCIETE GENERALE Société anonyme de droit français

Numéro de dépôt :
3532766
Date de dépôt :
23/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2017
PURE CARBON INNOVATION de SOCIETE GENERALE de droit français

Présentation de la marque PURE CARBON INNOVATION

Déposée le 23 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE de droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PURE CARBON INNOVATION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE de droit français domicilié(e) 29, boulevard Haussmann,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PURE CARBON INNOVATION est expirée depuis le 23 octobre 2017.

SOCIETE GENERALE de droit français a également déposé les autres marques suivantes : ALTINDEX , SOGELIVE , S.G.A.M. ASSOCIA , SOGEPENSIONS , SOGE EUROPE , CASANOVA , A PROPOS DE PATRIMOINE , COUPOLE ASSET MANAGEMENT , INDISTAR , GENERAS S.A.


SOCIETE GENERALE Société anonyme de droit français - 29, boulevard Haussmann,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 552120222


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Inscription le 23 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572267 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-23

Inscription le 16 avril 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°573781 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-16

Inscription le 6 août 2012 - Changement d'adresse n°580396 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Abonnements téléphoniques, abonnements radiotéléphonique ; abonnements à un service de radiomessagerie ; abonnements à un serveur de bases de données, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; services de mise à jour de bases de données (saisie) ; services d'information en matière de mise à jour de bases de données ; services d'enregistrement et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; services de réponse téléphonique (pour abonnés absents) ; publicité ; service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d'espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; services de mise à jour de documentation publicitaire ; distribution et diffusion de matériel publicitaire à savoir ; échantillons ; services d'organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité, à savoir établissement de plans médias ; services de démonstration de produits ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services d'aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciale ou industrielle ; services de diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par voie télématique ; services de diffusion d'informations commerciales, publicitaires par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de recherche d'informations pour des tiers ; services de collecte d'information pour des tiers ; sondages d'opinions ; diffusion d'informations commerciales, publicitaires par la télévision, par câble ou par satellite ; gérance administrative de lieux d'exposition ; service de parrainage publicitaire.

Services financiers ; services financiers rendus dans le domaine des crédits d'émission de gaz à effet de serre ; services de gestion d'investissements et de conseils financiers dans le domaine des crédits d'émission de gaz à effet de serre ; services d'intermédiaire en matière d'investissements financiers, en particulier placements de capitaux, financements et assurances en relation avec le domaine des crédits d'émission de gaz à effet de serre.

Recherche scientifique et industrielle dans le domaine de la chimie et en rapport avec les gaz à effet de serre à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; études de projets techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) en rapport avec les gaz à effet de serre ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers. Ingénierie dans le domaine de la chimie et en rapport avec les gaz à effet de serre. Consultations techniques our la protection de l'environnement.