Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Générale de Distribution
/
COTTAGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

COTTAGE
Société Générale de Distribution SaRL

Numéro de dépôt :
96627421
Date de dépôt :
29/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2016

Présentation de la marque COTTAGE

Déposée le 29 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Générale de Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTTAGE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Générale de Distribution domicilié(e) Z.A du Port Angot,76410 SAINT AUBIN LES ELBEUF (dossier no 2314436) - 76410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 416 846 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Générale de Distribution domicilié(e) Rue F & i Joliot Curie, ZI du Port Angot,76410 SAINT AUBIN LES ELBEUF (dossier no 2314436) - 76410 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COTTAGE est expirée depuis le 29 mai 2016.

Société Générale de Distribution a également déposé les autres marques suivantes : ELEGA , KRYPTON , JELMAN , MERCATOR , MORTON , PLAYTON , DROPSOL D'ARMOR


Société Générale de Distribution SaRL - Z.A du Port Angot,76410 SAINT AUBIN LES ELBEUF (dossier no 2314436) - 76410 - France - SIREN 402416846


Société Générale de Distribution - Rue F & i Joliot Curie, ZI du Port Angot,76410 SAINT AUBIN LES ELBEUF (dossier no 2314436) - 76410 - France


Renouvellement sans limitation le 9 mai 2006 n°2314436 - Publication au BOPI 2006-05-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-32

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Produits agricoles et horticoles ni préparés, ni transformés. Tous supports de culture à savoir: Tourbe Blonde, Tourbe Brune, Amendements et Amendements élaborés, Composts et Terreaux amateurs et Professionnels. Tous produits pour la fertilisation des sols d'origine naturelle, organique ou chimique, engrais amendements, produits phytosanitaires. Tous produits destinés à l'agriculture pépinières inclus à savoir: Tourbe Blonde, Tourbe Brune, Amendements et Amendements élaborés, Composts et Terreaux amateurs et Professionnels. Tous produits pour la fertilisation des sols d'origine naturelle, organique ou chimique, engrais amendements, produits phytosanitaires. Litière pour animaux domestiques et d'élevage

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.