RECFUSE
Présentation de la marque RECFUSE
Déposée le 11 mars 1976 par Société Générale de Constructions Electriques et Mécaniques Alsthom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RECFUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque RECFUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque RECFUSE est expirée depuis le 11 mars 1986.
Société Générale de Constructions Electriques et Mécaniques Alsthom a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-505