Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOR FUSE
Société Générale de Constructions Electriques et Mécaniques Alsthom

Numéro de dépôt :
947470
Date de dépôt :
25/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NOR FUSE

Déposée le 25 février 1976 par Société Générale de Constructions Electriques et Mécaniques Alsthom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOR FUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Générale de Constructions Electriques et Mécaniques Alsthom domicilié(e) (soc. an.), 38, avenue Kléber, Paris. - France.

La marque NOR FUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 947470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque NOR FUSE est expirée depuis le 25 février 1986.

Société Générale de Constructions Electriques et Mécaniques Alsthom a également déposé les autres marques suivantes : SYMPHASEUR , HERMEDISC , AIRPUITS , FLUOMAG , ARPAMONT , DATEST , SECAL 222 , MULTIVAR , REGLYDRO , MICROSHUNTER


Société Générale de Constructions Electriques et Mécaniques Alsthom - (soc. an.), 38, avenue Kléber, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-503

Coupecircuit à fusibles.