Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
965556
Date de dépôt :
03/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 3 septembre 1976 par Société Générale de Constructions Electriques et Mécaniques Alsthom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965556.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Générale de Constructions Electriques et Mécaniques Alsthom a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement de dénomination n°105974 - Publication au BOPI 1977-531