Déposée le 28 mars 1980 par la Société Anonyme (SA) Société Générale de Chimie Francaise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « ETERSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Générale de Chimie Francaise domicilié(e) Avenue Pierre Troubat 03101 MONTLUCON. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques. - France.
La marque ETERSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1128976.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Générale de Chimie Francaise S.A. - Avenue Pierre Troubat 03101 MONTLUCON. - France
CHANET Jacques. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-042
Inscription le 25 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°350265 - Publication au BOPI 2002-06-25
Revêtements durs, mous ou plastiques pour tous sols de quelque nature qu'ils soient, carrelage, ciment, parquets, revêtements du type parquets sans joint, peintures ou vernis à parquets ou pour sols, peintures intérieures ou extérieures, revêtements intérieurs des bacs ou fosses ou cuves en ciment pour leur assurer solidité et étanchéité, revêtements des terrasses pour leur assurer étanchéité, couvre-planchers, matériaux de construction.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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