Marque renouvelée - Marque en non vigueur
SICMA
Numéro de dépôt :
1065908
Date de dépôt :
05/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SICMA
Déposée le 5 septembre 1978 par SOCIETE GENERALE DE BRULEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SICMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SICMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1065908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SICMA est expirée depuis le 5 septembre 1988.
SOCIETE GENERALE DE BRULEURS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-014