Marque expirée - Marque en non vigueur

P'TIT MOUSSE
SOCIETE GENERALE DE BROSSERIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1716024
Date de dépôt :
08/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/2018
P\'TIT MOUSSE de SOCIETE GENERALE DE BROSSERIE

Présentation de la marque P'TIT MOUSSE

Déposée le 8 août 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DE BROSSERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « P'TIT MOUSSE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DE BROSSERIE domicilié(e) 20, rue de la Gare,60250 MOUY (dossier no 2379576) - 60250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 526 520 762 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2379576) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque P'TIT MOUSSE est expirée depuis le 8 août 2018.

SOCIETE GENERALE DE BROSSERIE a également déposé les autres marques suivantes : LE DENTIRIUM , DES DENTS SAINES C'EST UNE VICTOIRE QUOTIDIENNE , GALAXIE , SGB GEBE , DR CHARCOT


SOCIETE GENERALE DE BROSSERIE Société Anonyme - 20, rue de la Gare,60250 MOUY (dossier no 2379576) - 60250 - France - SIREN 526520762


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2379576) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2008 n°2379576 - Publication au BOPI 2008-07-17

Renouvellement sans limitation n°2122069 - Publication au BOPI 1998-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Eaux, pâtes, poudres et autres préparations dentifrices, produits pour le confort de la bouche et des dents, produits purifiants pour la bouche.Médicaments, produits pharmaceutiques et hygiéniques pour la bouche et pour les dents naturelles ou artificielles;antiseptiques, désinfectants pour les soins de la bouche et des dents naturelles ou artificielles;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;poudres pour faciliter la dentition;bonbons et gomme à mâcher pharmaceutiques.Instruments et appareils dentaires, notamment douches buccales, pulvérisateurs et distributeurs de fluides sous pression pour le nettoyage des dents, tels qu'hydro-pulseurs, petis instruments portatifs pour le nettoyage des dents notamment à fil;prothèses, dentiers;miroirs pour dentistes;pulvérisateurs pour les soins et l'hygiène buccale;anneaux et autres objets pour calmer ou faciliter la dentition;projecteurs d'aérosols à usage médical.Brosses à dents, y compris électriques, montures de brosses;verres à dents et nécessaires pour la toilette et les soins de la bouche et des dents;cure-dents et porte-cure-dents;pulvérisateurs et projecteurs d'aérosols; distributeurs et présentoirs

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.