Marque expirée - Marque en non vigueur

CEP ROYAL
SOCIETE GENERALE D'INVESTISSEMENTS DES MASCAREIGNES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3699850
Date de dépôt :
18/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2019
CEP ROYAL de SOCIETE GENERALE D\'INVESTISSEMENTS DES MASCAREIGNES

Présentation de la marque CEP ROYAL

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE GENERALE D'INVESTISSEMENTS DES MASCAREIGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CEP ROYAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE GENERALE D'INVESTISSEMENTS DES MASCAREIGNES domicilié(e) Plaine Chabrier 97460 SAINT-PAUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 073 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEP ROYAL est expirée depuis le 18 décembre 2019.

SOCIETE GENERALE D'INVESTISSEMENTS DES MASCAREIGNES a également déposé les autres marques suivantes : COCO D'ILE , VAL DU BERGER , LA FOURNAISE , LES MARMAILLES , FLAMBERGE


SOCIETE GENERALE D'INVESTISSEMENTS DES MASCAREIGNES, Société par Actions Simplifiée - Plaine Chabrier 97460 SAINT-PAUL - France - SIREN 349073841


ATMARK - 16 rue Milton - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; rhum, spiritueux, liqueurs, digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie.