Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BALE GONG
Société GENERALE D'IMPORTATION, société par actions simplifiée dont le siège est à KERMARIA SULARD (22450) Z.A. du Crec'h, Représentée par M. Eric FLEURY, président de ladite société

Numéro de dépôt :
3136381
Date de dépôt :
28/11/2001
Lieu de dépôt :
GUINGAMP
BALE GONG de Société GENERALE D\'IMPORTATION

Présentation de la marque BALE GONG

Déposée le 28 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société GENERALE D'IMPORTATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GUINGAMP), la marque française « BALE GONG »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société GENERALE D'IMPORTATION domicilié(e) Demeurant 5 run Lez, 22710 PENVENAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 754 735 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. MOAL BRULE MORVAN Avocats associés - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Société GENERALE D'IMPORTATION a également déposé les autres marques suivantes : VILLANDRY , TOUCHE DE BOIS TECK


Société GENERALE D'IMPORTATION, société par actions simplifiée dont le siège est à KERMARIA SULARD (22450) Z.A. du Crec'h, Représentée par M. Eric FLEURY, président de ladite société - Demeurant 5 run Lez, 22710 PENVENAN - France - SIREN 434754735


S.C.P. MOAL BRULE MORVAN Avocats associés - France


Inscription le 21 juillet 2003 - Rejet total n°374282 - Publication au BOPI 2003-07-21

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Meubles et cadres, objets décoratifs. Tissus et produits textiles, tissus d'ameublement.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).