SOGEPEC
Présentation de la marque SOGEPEC
Déposée le 11 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) Société Générale d'Exportation - SOGEXPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOGEPEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOGEPEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOGEPEC est expirée depuis le 11 octobre 1998.
Société Générale d'Exportation - SOGEXPORT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54
Inscription le 21 janvier 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°50781 - Publication au BOPI 1991-01-21
Inscription le 21 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50780 - Publication au BOPI 1991-01-21