Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N L F
SOCIETE GENERALE D'EDITION ET DE DIFFUSION S.N.C.

Numéro de dépôt :
99791667
Date de dépôt :
06/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2009

Présentation de la marque N L F

Déposée le 6 mai 1999 par la société SOCIETE GENERALE D'EDITION ET DE DIFFUSION S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « N L F » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est la société SOCIETE GENERALE D'EDITION ET DE DIFFUSION S.N.C domicilié(e) 30 rue Cambronne, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 348 774 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE GENERALE D'EDITION ET DE DIFFUSION (S.G.E.D) Mme Maryse BALANDINE - France.

La marque N L F a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N L F est expirée depuis le 6 mai 2009.

SOCIETE GENERALE D'EDITION ET DE DIFFUSION S.N.C a également déposé les autres marques suivantes : MEMOIRES DE FRANCE , NOUVELLE LIBRAIRIE DE FRANCE , S.G.E.D.


SOCIETE GENERALE D'EDITION ET DE DIFFUSION S.N.C. - 30 rue Cambronne, 75015 PARIS - France - SIREN 304348774


SOCIETE GENERALE D'EDITION ET DE DIFFUSION (S.G.E.D) Mme Maryse BALANDINE - France


Inscription le 16 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354221 - Publication au BOPI 2002-09-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Appareils et instruments pour l'enregistrement, la duplication, la transmission et la reproduction du son ou des images ; supports magnétiques, optiques et numériques d'enregistrement, de reproduction et de duplication du son ou des images ; programmes d'ordinateurs et logiciel enregistrés sur supports magnétiques, jeux informatiques, électroniques et vidéo conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ou écran informatique, piles électriques et accumulateurs électriques. Albums, journaux, périodiques, livres, revues catalogues, photographies, papeterie, matériel pour les artistes, articles de bureau (à l'exception des meubles), cartes à jouer, agendas, calendriers muraux, cartes postales, litographies. Services d'enseignement, d'éducation et de divertissement, cours par correspondance, cours donnés dans le cadre de séminaires, de stages, de conférences et de forums, services d'édition de textes et d'illustration, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, publication de livres, organisation de concours et de jeux, services de prêt de journaux, de périodiques, de magazines, de revues et de livres.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.