Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CYGNE
SOCIETE GENERALE D'AVANT PRODUITS DE PATISSERIE "SOGAP", (société anonyme), 103, rue Jean Jaurès, 94700 MAISONS-ALFORT.

Numéro de dépôt :
1161780
Date de dépôt :
04/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
LE CYGNE de SOCIETE GENERALE D\'AVANT PRODUITS DE PATISSERIE \

Présentation de la marque LE CYGNE

Déposée le 4 février 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE D'AVANT PRODUITS DE PATISSERIE "SOGAP" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CYGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE D'AVANT PRODUITS DE PATISSERIE "SOGAP" - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CASANOVA, AKERMAN, LEPEUDRY. - France.

La marque LE CYGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1161780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

SOCIETE GENERALE D'AVANT PRODUITS DE PATISSERIE "SOGAP" a également déposé les autres marques suivantes : LA MOUSSETTE , SOGAP , SOGAP


SOCIETE GENERALE D'AVANT PRODUITS DE PATISSERIE "SOGAP", (société anonyme), 103, rue Jean Jaurès, 94700 MAISONS-ALFORT. - France


CABINET CASANOVA, AKERMAN, LEPEUDRY. - France


Inscription le 28 février 1991 - RENONCIATION PARTIELLE n°52025 - Publication au BOPI 1991-02-28

Colorants alimentaires;arômes constitués par des huiles essentielles et plus particulièrement destinés à l'alimentation;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait, lait en poudre et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace, arômes pour l'alimentation, et plus particulièrement pour la pâtisserie.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.