Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB PREVOYANCE ET RETRAITE C.P.R.
Société Générale d'Assurances et de Prévoyance S.G.A.P. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1332754
Date de dépôt :
28/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/1995

Présentation de la marque CLUB PREVOYANCE ET RETRAITE C.P.R.

Déposée le 28 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) Société Générale d'Assurances et de Prévoyance S.G.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLUB PREVOYANCE ET RETRAITE C.P.R. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Générale d'Assurances et de Prévoyance S.G.A.P domicilié(e) 50, rue de Chateaudun, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. LEMONNIER - France.

La marque CLUB PREVOYANCE ET RETRAITE C.P.R. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB PREVOYANCE ET RETRAITE C.P.R. est expirée depuis le 28 novembre 1995.

Société Générale d'Assurances et de Prévoyance S.G.A.P a également déposé les autres marques suivantes : ASSURSCORING , SCORINGASSUR , RESPONSABILITE ET SECURITE R.S. , EXPORT ET SECURITE E.S.


Société Générale d'Assurances et de Prévoyance S.G.A.P. (S.A.) - 50, rue de Chateaudun, 75009 PARIS - France


CABINET A. LEMONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Assurances et finances.