Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAPOVERT
SOCIETE GENERALE D'ASSAINISSEMENT PAR LA DESINFECTION

Numéro de dépôt :
3342329
Date de dépôt :
21/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2015
SAPOVERT de SOCIETE GENERALE D\'ASSAINISSEMENT PAR LA DESINFECTION

Présentation de la marque SAPOVERT

Déposée le 21 février 2005 par la société SOCIETE GENERALE D'ASSAINISSEMENT PAR LA DESINFECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAPOVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est la société SOCIETE GENERALE D'ASSAINISSEMENT PAR LA DESINFECTION domicilié(e) 4 rue EDOUARD QUENU,75005 PARIS - 75005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 039 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ANDRE PIESEN Sté SOGAD domicilié(e) 5 rue EDOUARD QUENU,75005 PARIS - 75005 - France.

La marque SAPOVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPOVERT est expirée depuis le 21 février 2015.

SOCIETE GENERALE D'ASSAINISSEMENT PAR LA DESINFECTION a également déposé les autres marques suivantes : FULL'NEB , SAPOCLEAN PARK , SAPOFORME , SAPOGREEN , SAPO 80 , SAPO SERRE , SAPOMAT DPC , MANUL'OPS , HYPERS , SAPO 380


SOCIETE GENERALE D'ASSAINISSEMENT PAR LA DESINFECTION - 4 rue EDOUARD QUENU,75005 PARIS - 75005 - France - SIREN 652039645


Monsieur ANDRE PIESEN Sté SOGAD - 5 rue EDOUARD QUENU,75005 PARIS - 75005 - France


Inscription le 1 août 2005 - retrait partiel n°416193 - Publication au BOPI 2005-08-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Préparations pour nettoyer, lessiver, dégraisser. Et vétérinaires, désinfectants, fongicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.